Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : document à compléter avec la date de publication effective. Ce texte constitue un modèle général et doit être adapté et validé par un professionnel du droit avant mise en ligne définitive.

1. Objet

Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Kelvoryqen met à disposition de ses utilisateurs un service d'analyse de marché crypto assisté par intelligence artificielle, ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre.

En accédant au site ou en utilisant les services de Kelvoryqen, l'utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve l'intégralité des présentes Conditions.

2. Nature des services

Kelvoryqen propose des outils d'analyse et d'information basés sur des traitements algorithmiques appliqués aux marchés de crypto-actifs. Ces outils fournissent des indicateurs, synthèses et éléments d'aide à la compréhension des marchés.

Les contenus, signaux, scores ou indicateurs générés par la plateforme ne constituent en aucun cas un conseil en investissement, une recommandation personnalisée, une incitation à l'achat ou à la vente d'un actif, ni une garantie de résultat. Ils sont fournis à titre informatif uniquement.

L'utilisateur reste seul responsable de ses décisions d'investissement et des conséquences, notamment financières, qui en découlent.

3. Accès au service et création de compte

L'accès à certaines fonctionnalités nécessite la création d'un compte utilisateur. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de son inscription, et à les maintenir à jour.

L'utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité réalisée depuis son compte. Toute utilisation frauduleuse ou suspectée doit être signalée sans délai.

Kelvoryqen se réserve le droit de suspendre ou de clôturer un compte en cas de non-respect des présentes Conditions, d'usage abusif, ou de toute activité contraire à la loi.

4. Conditions d'éligibilité

L'utilisation des services est réservée aux personnes majeures disposant de la pleine capacité juridique pour contracter. En s'inscrivant, l'utilisateur garantit répondre à ces conditions.

Kelvoryqen se réserve le droit de restreindre l'accès au service selon la zone géographique de l'utilisateur ou toute autre considération réglementaire applicable.

5. Risques liés aux crypto-actifs

L'utilisateur reconnaît et accepte que les crypto-actifs sont des instruments volatils, présentant un risque de perte en capital pouvant aller jusqu'à la perte totale des sommes investies. Les performances passées ne préjugent en rien des performances futures.

Kelvoryqen ne garantit ni la fiabilité absolue, ni l'exhaustivité, ni la pertinence des analyses fournies à un instant donné. L'utilisateur doit procéder à ses propres vérifications avant toute décision.

6. Obligations de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme conformément à la loi, aux bonnes mœurs et aux présentes Conditions. Il s'engage notamment à ne pas :

• tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes de Kelvoryqen ;
• reproduire, extraire ou exploiter commercialement les contenus et analyses sans autorisation ;
• utiliser le service à des fins frauduleuses, illicites ou contraires à sa destination ;
• perturber le fonctionnement normal de la plateforme par tout moyen technique.

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant la plateforme Kelvoryqen (textes, logos, interfaces, algorithmes, bases de données, visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Kelvoryqen ou de ses concédants.

Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait être interprétée comme une cession, même partielle, de droits de propriété intellectuelle au profit de l'utilisateur.

8. Disponibilité du service

Kelvoryqen s'efforce d'assurer un accès continu au service, sans toutefois garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions peuvent survenir pour des opérations de maintenance, de mise à jour, ou pour des raisons techniques indépendantes de la volonté de Kelvoryqen.

Kelvoryqen ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant d'une indisponibilité temporaire ou prolongée du service.

9. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Kelvoryqen ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le service, y compris les pertes financières liées à des décisions d'investissement prises sur la base des informations fournies par la plateforme.

La responsabilité de Kelvoryqen, si elle était retenue, serait strictement limitée aux montants effectivement versés par l'utilisateur au titre des services concernés, le cas échéant.

10. Tarification et modalités de paiement

Les conditions tarifaires éventuellement applicables à certaines offres sont communiquées sur la plateforme avant toute souscription. Toute offre spécifique (y compris les conditions de démarrage sans frais) est soumise aux modalités propres qui sont précisées au moment de l'inscription.

Kelvoryqen se réserve le droit de modifier ses tarifs, sous réserve d'en informer les utilisateurs selon les modalités en vigueur sur la plateforme.

11. Résiliation

L'utilisateur peut cesser d'utiliser le service et demander la clôture de son compte à tout moment, selon les modalités indiquées sur la plateforme.

Kelvoryqen peut également suspendre ou résilier l'accès au service en cas de manquement avéré aux présentes Conditions, après notification lorsque les circonstances le permettent.

12. Modification des conditions

Kelvoryqen se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment, notamment pour s'adapter à des évolutions légales, réglementaires ou techniques. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle. La poursuite de l'utilisation du service après modification vaut acceptation des nouvelles Conditions.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont soumises au droit applicable dans la juridiction du siège de Kelvoryqen, sans préjudice des dispositions impératives éventuellement applicables en faveur du consommateur. En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action contentieuse.

14. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions, l'utilisateur peut se référer aux informations de contact disponibles sur le site de Kelvoryqen.